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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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SCHARWTZ'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHARWTZ'S
S.I.E.V.A. SA

Numéro de dépôt :
98719069
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque SCHARWTZ'S

Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHARWTZ'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 rue Louis David, 93170 Bagnolet - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France.

La marque SCHARWTZ'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHARWTZ'S est expirée depuis le 5 février 2008.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR , DUC DE BALLEROY


S.I.E.V.A. SA - 8 rue Louis David, 93170 Bagnolet - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 21 juillet 1998 - Retrait partiel n°258195 - Publication au BOPI 1998-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Conserves de viande et conserves de poisson Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparations pour faire les boissons Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.